Conditions d'utilisation

Entente

Les présentes conditions régissent votre utilisation de [DOMAIN], de nos formulaires, de nos pages de réservation, de nos communications et des services fournis par [LEGAL BUSINESS NAME] (« nous »). En utilisant le site web ou en demandant des services, vous acceptez ces conditions. Des conditions écrites additionnelles peuvent s'appliquer à un mandat précis.

• Entreprise : [LEGAL BUSINESS NAME]
• Adresse : [REAL PHYSICAL STREET ADDRESS]
• Courriel : [BUSINESS EMAIL]
• Téléphone : [BUSINESS PHONE]

Services

CleanDemand est un système qui relie la demande au calendrier pour les entreprises de nettoyage établies. Selon l'entente écrite, les services peuvent comprendre la planification des campagnes et des offres, la génération de demandes, les pages d'atterrissage, les formulaires, la réponse instantanée, le soutien vocal ou conversationnel automatisé approuvé, les processus de qualification, les relances automatisées, la prise de rendez-vous, les rappels, la réactivation d'anciens contacts ou clients, le suivi, les rapports ainsi que l'implantation et la gestion associées.

La portée exacte, les canaux, les intégrations, le territoire, les responsabilités, l'échéancier et les livrables sont encadrés par l'entente écrite applicable. Nous ne promettons pas que chaque demande sera qualifiée, réservée, honorée ou transformée en contrat de nettoyage complété.

Les systèmes automatisés ou d'intelligence artificielle peuvent accuser réception des demandes, recueillir les détails approuvés, planifier, rappeler et acheminer les requêtes. Ils n'ont pas l'autorité d'inventer des prix, de promettre des disponibilités hors des règles approuvées, d'approuver des exceptions ou de prendre des décisions qui relèvent du jugement du client.

Conditions relatives aux SMS

Si vous consentez séparément à recevoir des messages texte, [LEGAL BUSINESS NAME] peut vous envoyer des messages correspondant aux types divulgués, notamment [TYPES DE MESSAGES APPROUVÉS, PAR EXEMPLE RÉPONSE AUX DEMANDES, CONFIRMATIONS DE RÉSERVATION, RAPPELS DE RENDEZ-VOUS, CHANGEMENTS D'HORAIRE ET SUIVIS LIÉS AU SERVICE].

La fréquence des messages peut varier. Des frais de messagerie et de données peuvent s'appliquer. Répondez STOP pour vous désabonner et HELP (AIDE) pour de l'aide. Le consentement n'est pas une condition d'achat.

Vous pouvez retirer votre consentement en tout temps en répondant STOP. Vous pouvez demander de l'aide en répondant HELP (AIDE) ou en écrivant à [BUSINESS EMAIL] ou en appelant au [BUSINESS PHONE]. Après un retrait, vous pourriez recevoir un dernier message de confirmation.

La livraison des messages dépend de votre fournisseur, de votre appareil, du réseau et d'autres systèmes hors de notre contrôle. Les fournisseurs de télécommunications ne sont pas responsables des messages retardés ou non livrés. Nous pouvons faire appel à des prestataires de messagerie pour livrer les messages approuvés en notre nom.

La case de consentement SMS doit être facultative et distincte du consentement à l'achat ou à d'autres services. Les types de messages indiqués ici doivent correspondre à la divulgation de la page d'accueil, à la politique de confidentialité et à la campagne A2P enregistrée.

Réservations et communications

Les demandes de réservation sont sujettes aux disponibilités, au territoire, au type de service, à la capacité des équipes et à l'entente écrite applicable. Une demande ou une sélection au calendrier peut ne pas créer de contrat de service tant qu'elle n'est pas confirmée par la partie appropriée.

Vous acceptez de fournir des coordonnées et des informations de réservation exactes et de les mettre à jour au besoin. Nous pouvons vous joindre par courriel, par téléphone ou par message texte approuvé au sujet de votre demande, de votre réservation, de votre rendez-vous, d'un changement d'horaire, d'un suivi lié au service ou d'un autre motif divulgué.

[RÉSERVATION : INSÉRER LES RÈGLES RÉELLES D'ANNULATION, DE REPORT, D'ABSENCE ET DE TERRITOIRE DE SERVICE]

Paiements et remboursements

Les prix, les modalités de paiement, les frais d'implantation, les budgets publicitaires, les frais logiciels, les droits d'annulation, les remboursements et tout recours lié au rendement sont régis uniquement par l'entente écrite applicable.

• Prix : [MODALITÉS DE PRIX — À DÉFINIR]
• Remboursements : [MODALITÉS DE REMBOURSEMENT — À DÉFINIR]
• Garantie de rendement : [MODALITÉS DE GARANTIE — À DÉFINIR]

Ne publiez pas « sinon vous ne payez pas » ni aucune autre garantie de rendement tant que l'entente écrite ne définit pas l'unité mesurée, la période, l'attribution, les conditions du client, les frais couverts, les exclusions, le processus de mesure et le recours.

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire de l'entente écrite, chaque partie conserve la propriété de ses matériels préexistants, marques de commerce, contenus, systèmes, données et propriété intellectuelle. Les droits sur les textes sur mesure, les campagnes, les processus, les formulaires, les rapports, les enregistrements, les configurations logicielles et les autres livrables sont encadrés par l'entente applicable et l'état des paiements.

Vous nous autorisez à utiliser les renseignements et les matériels que vous fournissez uniquement dans la mesure nécessaire pour livrer les services convenus, exploiter le système, communiquer avec vous, mesurer les résultats et respecter les obligations légales.

Avis de non-responsabilité

Le site web et les services sont fournis conformément à l'entente écrite applicable. Nous ne garantissons aucun nombre précis de demandes, d'occasions qualifiées, de rendez-vous, de rendez-vous honorés, de contrats de nettoyage complétés, de revenus, de profits, de rendement publicitaire ou de résultat d'affaires, sauf si une garantie écrite approuvée l'indique expressément.

Les résultats de marketing et de réservation dépendent de facteurs comme la pertinence de l'offre, le territoire, les plateformes publicitaires, la concurrence, le budget, la rapidité de réponse, les prix, la capacité, le comportement des clients, la prestation du service, la présence aux rendez-vous et la collaboration du client.

Aucun élément du service ne constitue un avis juridique, financier, fiscal ou de conformité. Il vous revient de réviser et d'approuver vos offres, vos prix, vos règles de service, vos règles d'urgence ou d'escalade, vos communications avec la clientèle, votre processus de consentement et vos documents légaux.

Dans la mesure permise par la loi, [LEGAL BUSINESS NAME] n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou de perte de profits découlant de l'utilisation du site, de retards de communication, de plateformes tierces, de problèmes de fournisseurs de télécommunications, de changements aux plateformes publicitaires ou des services, sauf lorsque la loi l'interdit ou lorsque l'entente écrite le prévoit.

[RESPONSABILITÉ : L'AVOCAT DOIT INSÉRER LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ, L'INDEMNISATION ET LES DROITS DES CONSOMMATEURS APPROUVÉS]

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois de [PROVINCE OU ÉTAT ET PAYS], sans égard aux règles de conflit de lois.

Tribunal compétent et différends : [DROIT APPLICABLE, TRIBUNAL, ARBITRAGE ET MODALITÉS DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS — À DÉFINIR PAR L'AVOCAT]

Modifications

Nous pouvons mettre à jour ces conditions lorsque nos services, nos systèmes, nos fournisseurs ou les exigences légales changent. La version à jour sera publiée sur cette page avec une nouvelle date d'entrée en vigueur. L'utilisation continue après une mise à jour signifie que les conditions révisées s'appliquent à l'utilisation future, sous réserve du droit applicable.

Nous joindre

Les questions concernant ces conditions peuvent être envoyées à :

• [LEGAL BUSINESS NAME]
• [REAL PHYSICAL STREET ADDRESS]
• [BUSINESS EMAIL]
• [BUSINESS PHONE]

Note de révision juridique : il s'agit d'un modèle de soutien pour une révision A2P/TCR, et non d'un avis juridique. Une révision par un avocat est requise avant la publication. Gardez les conditions, la politique de confidentialité, la divulgation SMS de la page d'accueil et la campagne A2P enregistrée cohérentes. Remplacez chaque champ entre crochets avant le lancement.